Marque expirée - Marque en non vigueur

FINETYL
DOW AGROSCIENCES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1389392
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2017

Présentation de la marque FINETYL

Déposée le 15 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOW AGROSCIENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINETYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOW AGROSCIENCES domicilié(e) Zac Font de l'Orme I, 790, Avenue du Docteur Maurice Donat,06250 MOUGINS (dossier no 2329229) - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 417 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2329229) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINETYL est expirée depuis le 15 janvier 2017.

DOW AGROSCIENCES a également déposé les autres marques suivantes : MEZALID , CREDENCE , SIMAKOR , CUPROLATE , GALLANT


DOW AGROSCIENCES Société par actions simplifiée - Zac Font de l'Orme I, 790, Avenue du Docteur Maurice Donat,06250 MOUGINS (dossier no 2329229) - 06250 - France - SIREN 950417493


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2329229) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation n°2082324 - Publication au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329229 - Publication au BOPI 2006-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448693 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55357 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 25 octobre 1996 - Concession de licence n°208360 - Publication au BOPI 1996-10-25

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55356 - Publication au BOPI 1991-08-08

Produits bactéricides, fongicides, insecticides, herbicides pour l'agriculture et l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.